Mentions légales


Editeur

SMEDAR
40 boulevard de Stalingrad
CS 90213
76 121 Le Grand-Quevilly Cedex
Tél : 02 32 10 26 80
Fax : 02 32 10 26 81
Directeur de la publication:
Christophe Lannier
Réalisation, charte graphique et développement du site :
Interaction Multimédia, agence web & applications mobiles métiers
Hébergement :
Interaction Multimédia
Crédits photos :
Actua 2.0

Les mises à jour de ce site sont effectuées de façon régulière par la Direction de la communication du SMEDAR. Les emplacements des points de collecte sont précisés à titre indicatif et susceptibles d’être modifiés par les collectivités en charge de la collecte des déchets. Le Smédar ne saurait être tenu responsable de toute information manquante ou inexacte.
Toutefois, l’utilisateur faisant le constat d’une erreur dans les résultats de recherche proposés est invité à en informer le Smédar afin qu’une mise à jour soit réalisée.
Pour tous commentaires, remarques ou suggestions, vous pouvez nous écrire en remplissant le formulaire de la page contact ou par courrier à l'attention de la Direction de la communication.

Formulaires

Les informations recueillies par le biais du formulaire « contact » de ce site ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre collectivité.
Certaines des informations de ce formulaire sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Mentions légales

Conformément à l'article 27 de la loi 78-17, Informatique et libertés, du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés via le formulaire « contact » et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant. Pour cela, il vous suffit d'en faire la demande par écrit via le formulaire de contact .

Droits d'auteur

Le présent site est la propriété du SMEDAR. Il est soumis à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les composants de ce site sont la propriété du SMEDAR.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, autre que celles définies à l'article L122-5, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, faite sans le consentement du SMEDAR, est illicite. Ceci constituerait un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.